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Marques déposées par PROVENCE ALPES
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ATOUT FRUITS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATOUT FRUITS
PROVENCE ALPES

Numéro de dépôt :
4503643
Date de dépôt :
27/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2028
ATOUT FRUITS de PROVENCE ALPES

Présentation de la marque ATOUT FRUITS

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2018 par PROVENCE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATOUT FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est PROVENCE ALPES domicilié(e) 66 AVENUE DE PROVENCE - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE ALPES, Monsieur CLAUDE DIEMOZ domicilié(e) 66 AVENUE DE PROVENCE - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France.

La marque ATOUT FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT FRUITS arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

PROVENCE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : Toast'A Les Toasts du vigneron , HERBES EN HUILE , HERBBIO , POTS D'EPICES , TARTI'CUISINE , LA CUISINE DE MANON , HERBES EN HUILE


PROVENCE ALPES - 66 AVENUE DE PROVENCE - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France


PROVENCE ALPES, Monsieur CLAUDE DIEMOZ - 66 AVENUE DE PROVENCE - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Fruits conservés ; fruits cuisinés ; confitures ; compotes ;

Sauces (condiments).